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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME

44 RUE Soubeyranne 30100 Alès
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME:

Favoriser et garantir le libre choix de l'ecole, conformement au droit naturel des parents a l'education et a l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; reunir toutes personnes investies de l'autorite parentale  l'egard des enfants .

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W301000764
  • Ancien numéro de l'association0301001532
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 301S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 27-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 06-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 13-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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