ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME
44 RUE Soubeyranne 30100 Alès
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME:
Favoriser et garantir le libre choix de l'ecole, conformement au droit naturel des parents a l'education et a l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; reunir toutes personnes investies de l'autorite parentale  l'egard des enfants .
Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME
Code objet social de l'association
015005
Numéro waldec de l'association
W301000764
Ancien numéro de l'association
0301001532
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
301S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
27-12-1951
Date de la dernière déclaration
06-10-2022
Date de publication JO
13-01-1952
Groupement
Association simple
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